Monsieur le Président, chers collègues,
Pardonnez ce tropisme grenoblois, mais je ne peux m’empêcher de relever les similitudes entre le budget métropolitain et le budget de la ville centre adopté lundi dernier.
Car on retrouve les mêmes travers dans ces orientations : si vous mettez en avant une augmentation des dépenses d’investissement annoncée, c’est au prix d’une hausse de la fiscalité et d’un recours à l’endettement, alors que les dépenses de fonctionnement continuent également d’augmenter.
D’abord la dette. L’encours atteindra ainsi 844,6 millions d’euros, contre 798 millions en 2023 et 783 millions en 2022. C’est une stratégie délibérée : l’an dernier, vous assumiez d’ailleurs de repousser l’objectif de capacité de désendettement de la métropole à 12 ans, contre un engagement de 10 ans auparavant.
Mais vous vous en teniez alors au creusement de la dette. Cette année, non seulement vous empruntez encore davantage que l’an dernier, mais vous ouvrez en plus la boîte de pandore de la fiscalité avec une hausse d’environ 11% du taux de cotisation foncière des entreprises.
Je cite le rapport d’orientations : “la hausse des taux communaux de taxes foncières constatée sur le territoire métropolitain en 2023 autorise la majoration du taux de CFE en 2024. Afin de faire face à la hausse des dépenses exogènes subie par la Métropole et pesant lourdement sur ses dépenses de fonctionnement”.
C’est une sorte de ruissellement que vous nous proposez, dont on se serait volontiers passé. Ainsi des communes ont augmenté les impôts locaux, l’exemple le plus parlant étant Grenoble et ses +32% de taxe foncière ; donc la métropole augmente la CFE. Tout le monde est perdant : les ménages comme les entreprises.
Côté dépenses de fonctionnement, c’est une augmentation de 12 millions qui nous attend, les portant à 356 millions d’euros.
Nous payons comptant la stratégie de recours à l’endettement, puisque parmi les principales variations, on retrouve une hausse de 6 millions des frais financiers.
Je note aussi une augmentation prévue des “dépenses relatives aux contrats de prestations de service pour 2,9 millions d’euros”. Pouvez-vous nous préciser de quelles prestations de services il s’agit ?
Enfin, les dépenses d’investissement. Elles augmenteraient effectivement de 13 millions d’euros par rapport à 2023. Mais comment peut-on s’en féliciter quand dans le même temps, l’augmentation de CFE rapporterait 9 millions d’euros supplémentaires, et l’encours de dette augmenterait de 46 millions d’euros ?
Vous conviendrez que comparativement à ces recettes, l’augmentation de l’investissement est assez dérisoire. D’ailleurs, pour pouvoir tenir le PPI, vous envisagez désormais un rephasage des projets.
Vos collègues de la ville-centre sont des spécialistes de ces “rephasages” : ils annoncent avec fracas de grands investissements, mais la majeure partie des dépenses pour les mener à bien sont prévues après les prochaines élections. J’espère que vous en avez une autre conception.
Vous reconnaissez vous-même, c’est tout à votre honneur, que, je cite le rapport, “une part de renouvellement du patrimoine métropolitain, de gros entretien des équipements publics métropolitains se retrouvent financés par de l’emprunt ce qui ne constitue pas une situation financière saine et entraîne, de fait, une dégradation des équilibres futurs”.
Vous comprendrez donc que nous ne souscrivons pas à ces orientations, parce qu’elles portent en elles les germes de ce qui mène la métropole dans le même mur financier que la ville de Grenoble.
Parce que vous considérez construire un budget pour faire face aux enjeux sociaux, écologiques et démocratiques, mais que le poids de la dette, des dépenses de fonctionnement, et le niveau trop élevé de fiscalité priveront les générations à venir des marges de manœuvres pour faire face aux propres défis qui les attendent.
